Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) NUMILOG.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BiblioAccess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUMILOG.COM domicilié(e) 21-37 rue de Stalingrad - 94110 - Arcueil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUMILOG.COM, Mme. Marion Platiau domicilié(e) 21-37 rue de Stalingrad - 94110 - Arcueil - France.
La marque BiblioAccess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUMILOG.COM, SA - 21-37 rue de Stalingrad - 94110 - Arcueil - France
NUMILOG.COM, Mme. Marion Platiau - 21-37 rue de Stalingrad - 94110 - Arcueil - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;
Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de documents.
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